Aujourd'hui, il existe des miliers d'infraction. Prenez le vol, il existe une multitude d'infractions alors que fondamentalement, vol par ruse, vol a l'arrache, vol par escalade, vol simple, .... Et oui, voici des infractions. Il serait plus simple et lisible de simplement ajouter une ou plusieurs circonstances aggravante sans pour autant changer l'infraction et donc l'article de loi qui correspond. Cela simplifierait le travail de la justice et des forces de l'ordre. Il en va de même pour les violences. Il faut clairement définir une infraction sur laquelle ajouter des circonstances aggravantes. En partant de ce principe, il sera plus simple pour la justice de condamner une infraction caractérisée. De ce fait, le: "nul n'est censé ignorer la loi", sera vraiment applicable. Autre exemple, non paiement de pension alimentaire. Savez que si vous payez un mois sur deux, vous ne pouvez pas être poursuivi en justice. C'est inadmissible. Il faut réadapter le code penal et même le système judiciaires entier. Cela peut aussi permettre au plus démunis de ce battre contre ceux qui peuvent ce payer 15 avocats de renommés....
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nicolasrouge valide l'idée
nicolasrouge valide l'idée
Nicolas Breuille
a publié une idée revoir le code pénal L’égalité des droits
2020-11-24 18:33:36 +0100
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